Mentions Légales


DESIGN BY O
5, rue Bonaparte
20000 Ajaccio
contact@design-tendance.com
Tél : 04 95 51 00 60

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Traitement automatisé d'informations nominatives :
www.design-tendance.com ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact@design-tendance.com
Nous nous interdisons toute revente de fichiers, qu'il s'agisse d'adresses postales, d'adresses électroniques, de numéros de téléphone, de télécopie ou de tout autre renseignement. Vos coordonnées ne seront utilisées que pour satisfaire votre opération financière. Elles pourront également nous servir à vous informer des opérations promotionnelles (sauf avis contraire de votre part).

Tous droits réservés :
Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Le site www.design-tendance.com est tous droits réservés. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.
La loi du 11 mars 1957, l'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.


Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™